Vous êtes décidé à faire construire cette belle piscine et vous y voyez déjà, détendu sur le matelas gonflable un cocktail de fruits à la main, imaginez vos enfants plongeant allègrement par un beau dimanche ensoleillé.
La première étape incontournable que vous avez dû réaliser est le dépôt d’une demande d’autorisation de travaux sinon de permis de construire.
Les services de l’urbanisme de votre ville ont su vous renseigner conformément au Plan Local d’Urbanisme (PLU) et vous avez certainement été conseillé par votre pisciniste. Celui-ci vous a remis un devis très détaillé et vous a probablement précisé le coût moyen d’entretien et de consommation énergétique des pompes de filtration ou à chaleur.
Mais avez-vous songé à calculer les taxes dont vous allez être redevable ?
Pourquoi une piscine peut-elle être imposable ?
Une piscine de 10m2 et plus, qui ne pourrait être démontée sans être endommagée (bêton, coque, semi-enterrée) est considérée comme faisant partie du logement et aura un impact sur l’impôt, foncier comme local.
Ce bassin augmente la surface totale mais aussi le confort et par-delà augmente la valeur locative du bien immobilier.
Et puisque la valeur locative est la base de calcul pour la taxe d’habitation comme pour l’impôt foncier, ces derniers se verront majorés à la hausse.
La valeur locative, c’est quoi ? C’est le montant théorique du loyer que vaut le logement à la période de référence et selon l’indexation en vigueur et le marché.
Si les locataires sont seulement assujettis à la taxe d’habitation, les propriétaires quant à eux sont redevables également de la taxe d’aménagement et de la taxe foncière.
La taxe d’aménagement est due pour les demandes d’autorisation et déclarations préalables liées aux constructions et aménagements.
Peut-on calculer précisément le montant des taxes inhérentes à une piscine ?
Oui et non. Il n’y a pas de calcul généraliste car les taxes varient d’une commune à une autre. Les estimations que vous pourriez faire par-ci, par-là, ont ainsi toutes les chances d’être erronées. Evitez les mauvaises surprises et rapprochez-vous de l’administration fiscale dont vous dépendez qui vous fournira les informations justes.
Cette imposition est-elle obligatoire ?
Il est, dans certains cas, possible de bénéficier d’exonérations pour les deux premières années. Mais ce n’est pas vous qui en déciderez. Alors, pour ne pas vous voir redresser, mieux vaut contacter, là-encore, votre administration fiscale pour connaître les modalités.
Et pour les contribuables qui auraient oublié de suivre les procédures, les satellites voient tout dans nos jardins et des communes se sont déjà tournées vers Google Earth pour faire quelques relevés discrets qui ont mis en évidence des centaines de manquements. Et, si vous achetez une maison qui en est équipée, n’oubliez pas de vérifier que toutes les déclarations ont été faites et sont conformes.